Haute-Sorne

Canton du Jura

À Haute-Sorne, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Haute-Sorne » (version du 23.07.2026). La commune compte 13 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -

Taux de logements vacants 3.15 %

Part de résidences secondaires 15.12 %

Superficie 71 km²

Règlement des constructions

Règlement Règlement communal sur les constructions Haute-Sorne

Version 23.07.2026

Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HAc, Zone d'habitation HAd, Zone d'habitation HAe, Zone d'habitation HAf, Zone d'habitation HAg, Zone d'habitation HAh, Zone d'habitation HB, Zone d'habitation HBa, Zone d'habitation HC et 1 autres

Zones d'activités Zone d'activités AA, Zone d'activités AAa, Zone d'activités AAb, Zone d'activités AAc, Zone d'activités AAd, Zone d'activités AAe, Zone d'activités AAf, Zone d'activités AB, Zone d'activités ABa, Zone d'activités ABb, Zone d'activités ABc

Zones mixtes Zone mixte MA, Zone mixte MAa, Zone mixte MAb, Zone mixte MAc, Zone mixte MAd, Zone mixte MAe, Zone mixte MAf, Zone mixte MB, Zone mixte MBa

Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAa, Zone centre CAb, Zone centre CB, Zone centre CBa, Zone centre CBb

Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd, Zone d'utilité publique UAe, Zone d'utilité publique UAf, Zone d'utilité publique UAg, Zone d'utilité publique UBa, Zone d'utilité publique UBb

Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SAa, Zone de sport et de loisirs SAb, Zone de sport et de loisirs SAc, Zone de sport et de loisirs SAd, Zone de sport et de loisirs SBa, Zone de sport et de loisirs SBb

Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées

Mesures par zone