Boécourt

Canton du Jura

À Boécourt, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Boécourt » (version du 25.08.2022). La commune compte 7 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -

Taux de logements vacants 3.49 %

Part de résidences secondaires 13.84 %

Superficie 12.3 km²

Règlement des constructions

Règlement Règlement communal sur les constructions Boécourt

Version 25.08.2022

Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HAc, Zone d'habitation HAd, Zone d'habitation HAe, Zone d'habitation HAf

Zones d'activités Zone d'activités AA, Zone d'activités AAa

Zones mixtes Zone mixte MA

Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAa, Zone centre CAb, Zone centre CAc

Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAd

Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SAa, Zone de sport et de loisirs SAb

Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées

Mesures par zone