Coeuve

Canton du Jura

À Coeuve, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Coeuve » (version du 21.08.2007). La commune compte 3 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -
Taux de logements vacants 2.24 %
Part de résidences secondaires 15.54 %
Superficie 11.6 km²

Règlement des constructions

Version 21.08.2007
Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb
Zones mixtes Zone mixte MA
Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAa
Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UA
Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SA, Zone de sport et de loisirs SAa
Mesures par zone

Documents juridiques

Environs

Coeuve
Version 21.08.2007
Version 16.08.2022
Version 23.07.2026
Version 26.02.2026
Version 21.09.1990
Version 26.08.2019
Version 08.12.1989