Courchavon
Canton du Jura
À Courchavon, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Courchavon » (version du 26.02.2026). La commune compte 2 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.
Commune
Coefficient d'impôt -
Taux de logements vacants 4.32 %
Part de résidences secondaires 6.04 %
Superficie 6.2 km²
Règlement des constructions
Version 26.02.2026
Révision Aucune annoncée
Zones
Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa
Zones d'activités Zone d'activités AA, Zone d'activités AAa, Zone d'activités AAb
Zones mixtes Zone mixte MAa, Zone mixte MAb
Zones centrales Zone centre CAa, Zone centre CAb
Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd, Zone d'utilité publique UAe, Zone d'utilité publique UAf, Zone d'utilité publique UAg
Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SA
Hors zone à bâtir Zones protégées
Mesures par zone
Documents juridiques
Environs
Courchavon
Version 26.02.2026
Version 23.07.2026
Version 13.07.2026
Version 21.08.2007
Version 26.08.2019