Les Breuleux

Canton du Jura

À Les Breuleux, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Les Breuleux » (version du 24.02.2023). La commune compte 9 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -

Taux de logements vacants 4.76 %

Part de résidences secondaires 11.69 %

Superficie 14.9 km²

Règlement des constructions

Règlement Règlement communal sur les constructions Les Breuleux

Version 24.02.2023

Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA La Chaux-des-Breuleux, Zone d'habitation HA Les Breuleux, Zone d'habitation HAa Les Breuleux, Zone d'habitation HAb Les Breuleux, Zone d'habitation HAc Les Breuleux, Zone d'habitation HAd Les Breuleux, Zone d'habitation HAe Les Breuleux, Zone d'habitation HAf Les Breuleux, Zone d'habitation HB Les Breuleux

Zones d'activités Zone d'activités AA Les Breuleux, Zone d'activités AAa Les Breuleux

Zones mixtes Zone mixte MA La Chaux-des-Breuleux, Zone mixte MA Les Breuleux, Zone mixte MAa Les Breuleux, Zone mixte MAb Les Breuleux, Zone mixte MAc Les Breuleux, Zone mixte MAd Les Breuleux, Zone mixte MAe Les Breuleux

Zones centrales Zone centre CA La Chaux-des-Breuleux, Zone centre CA Les Breuleux, Zone centre CAa Les Breuleux, Zone centre CAb Les Breuleux, Zone centre CB Les Breuleux, Zone centre CBa Les Breuleux, Zone centre CBb Les Breuleux, Zone de fermes ZFA Les Breuleux

Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UA Les Breuleux

Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SA La Chaux-des-Breuleux, Zone de sport et de loisirs SA Les Breuleux, Zone de sport et de loisirs SAa Les Breuleux

Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées

Mesures par zone