Les Bois

Canton du Jura

À Les Bois, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Les Bois » (version du 17.08.2017). La commune compte 5 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -

Taux de logements vacants 1.22 %

Part de résidences secondaires 15.33 %

Superficie 24.7 km²

Règlement des constructions

Règlement Règlement communal sur les constructions Les Bois

Version 17.08.2017

Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HAc, Zone d'habitation HAd

Zones d'activités Zone d'activités AAa, Zone d'activités AAb, Zone d'activités AAc

Zones mixtes Zone mixte MA, Zone mixte MAa

Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAa, Zone centre CAb, Zone de fermes ZFA

Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd, Zone d'utilité publique UAe, Zone d'utilité publique UAf, Zone d'utilité publique UAg

Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SAa, Zone de sport et de loisirs SAb, Zone de sport et de loisirs SAc

Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées

Mesures par zone