La Chaux-de-Fonds
Canton de Neuchâtel
À La Chaux-de-Fonds, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement d'aménagement La Chaux-de-Fonds » (version du 02.12.2019). La commune compte 4 zones d'habitation.
Commune
Coefficient d'impôt communal 75 %
Taux de logements vacants 2.91 %
Part de résidences secondaires 16.37 %
Superficie 55.7 km²
Règlement des constructions
Zones
Zones d'habitation Zone d'habitation à faible densité, Zone d'habitation à haute densité, Zone d'habitation à moyenne densité, Zone de constructions basses
Zones d'activités Zone d'activité à haute valeur historique, Zone d'activité horticole, Zone industrielle, Zone industrielle 2
Zones mixtes Zone mixte
Zones centrales Zone centre ville, Zone ville ancienne, Zone ville en damier
Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique
Zones de tourisme et de loisirs Zone de camping, Zone de loisirs (1. le Basset), Zone de sport équestre 1, Zone de tourisme
Autres zones à bâtir Plan spécial Centre commercial des Eplatures (affectation …, Plan spécial Centre commercial les Entilles (affectation …, Plan spécial Garage Bonny (affectation de type activités …, Plan spécial GEMO (affectation de type activités …, Plan spécial La Comète (affectation de type activités …, Plan spécial Le Corbusier (affectation de type …, Plan spécial Le Corbusier (affectation de type mixte), Plan spécial Le Marais (affectation de type habitation), Plan spécial Les Endroits (affectation de type mixte), Plan spécial Numa-Droz Ouest (affectation de type mixte), Plan spécial Parc Résidence (affectation de type habitation)
Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées, autres zones
Mesures par zone
Documents juridiques
Environs
La Chaux-de-Fonds
Version 02.12.2019 · Coefficient d'impôt 75 %
Version 15.11.2014
Version 10.02.2016 · Coefficient d'impôt 75 %
Version 20.05.2020 · Coefficient d'impôt 69 %
Version 21.02.2022 · Coefficient d'impôt 77 %
Version 09.06.2000