Cornol
Canton du Jura
À Cornol, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Cornol » (version du 13.07.2016). La commune compte 4 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.
Commune
Coefficient d'impôt -
Taux de logements vacants 1.78 %
Part de résidences secondaires 13.43 %
Superficie 10.4 km²
Règlement des constructions
Zones
Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HAc
Zones d'activités Zone d'activités AA
Zones mixtes Zone mixte MA, Zone mixte MAa, Zone mixte MAb, Zone mixte MAc, Zone mixte MAd
Zones centrales Zone centre CAa, Zone centre CAb, Zone de fermes ZFA
Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd
Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SAa, Zone de sport et de loisirs SAb
Hors zone à bâtir Zones protégées
Mesures par zone
Documents juridiques
Environs
Cornol
Version 13.07.2016
Version 16.08.2022
Version 11.11.2021
Version 20.01.2017
Version 16.09.2026