Val Terbi

Canton du Jura

À Val Terbi, le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Val Terbi » (version du 21.06.2024). La commune compte 16 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.

Commune

Coefficient d'impôt -

Taux de logements vacants 1.40 %

Part de résidences secondaires 13.98 %

Superficie 46.7 km²

Règlement des constructions

Règlement Règlement communal sur les constructions Val Terbi

Version 21.06.2024

Révision Aucune annoncée

Zones

Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HAc, Zone d'habitation HAd, Zone d'habitation HAe, Zone d'habitation HAf, Zone d'habitation HAg, Zone d'habitation HAi, Zone d'habitation HAj, Zone d'habitation HAk, Zone d'habitation HAl et 4 autres

Zones d'activités Zone d'activités AA, Zone d'activités AAa, Zone d'activités AAb

Zones mixtes Zone mixte MA, Zone mixte MAa, Zone mixte MB

Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAa, Zone centre CAb, Zone centre CAc, Zone centre CB, Zone centre CBa, Zone centre CBb, Zone de fermes ZFA

Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd, Zone d'utilité publique UAe, Zone d'utilité publique UAf, Zone d'utilité publique UAg, Zone d'utilité publique UAh

Zones de tourisme et de loisirs Zone de sport et de loisirs SAa, Zone de sport et de loisirs SAb, Zone de sport et de loisirs SAc, Zone de sport et de loisirs SAe

Hors zone à bâtir Zones protégées

Mesures par zone