Les Genevez (JU)
Canton du Jura
À Les Genevez (JU), le règlement des constructions en vigueur est « Règlement communal sur les constructions Les Genevez » (version du 18.03.2026). La commune compte 4 zones d'habitation. Aucune révision n'est annoncée pour l'instant.
Commune
Coefficient d'impôt -
Taux de logements vacants 3.99 %
Part de résidences secondaires 13.54 %
Superficie 13.6 km²
Règlement des constructions
Version 18.03.2026
Révision Aucune annoncée
Zones
Zones d'habitation Zone d'habitation HA, Zone d'habitation HAa, Zone d'habitation HAb, Zone d'habitation HB
Zones mixtes Zone mixte MA, Zone mixte MAa, Zone mixte MB
Zones centrales Zone centre CA, Zone centre CAb, Zone centre CB, Zone centre CBa, Zone centre CBb
Zones d'utilité publique Zone d'utilité publique UAa, Zone d'utilité publique UAb, Zone d'utilité publique UAc, Zone d'utilité publique UAd, Zone d'utilité publique UAe
Hors zone à bâtir Agriculture, zones protégées
Mesures par zone
Documents juridiques
Environs
Les Genevez (JU)
Version 18.03.2026
Version 29.04.2014
Version 25.08.2016
Version 25.09.2015
Version 17.02.2017